Dénomination sociale : Sandrine Buffet Céramiste
Gérante : Buffet Sandrine – Statut : Micro-entreprise
Siège social : l’ Embellie 25 rue Neuve de la République 10300 Sainte-Savine (France) – Téléphone : 06 69 79 47 07
E-mail : contact@sandrinebuffet.com
Répertoire des métiers de l’Aube : 537 403 230 000 15 Conditions générales de vente des produits vendus sur
www.sandrinebuffet.com
Date de dernière mise à jour : 15/03/2020
Article 1 – Objet : Les présentes conditions régissent les ventes effectuées par Sandrine Buffet.
Article 2 – Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande, sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition).
Sandrine Buffet, imposée selon le régime de la micro-entreprise, bénéficie de plein droit d’une franchise de TVA non applicable, article 293 B du CGI.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles.
Ces droits et sommes ne relèvent pas de la responsabilité de Sandrine Buffet.
Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.
Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, tel qu’indiqués sur le site internet
www.sandrinebuffet.com le vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, et selon les modalités de calcul établie par la société de transport.
Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Sandrine Buffet facturera le ou les produits sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de Sandrine Buffet jusqu’au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.
En outre, le vendeur se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le client.
Article 3 – Commandes : Vous pouvez passer commande par téléphone à :
Sandrine Buffet : 06 69 79 47 07
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
Sandrine Buffet se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au client de la confirmation de la commande par le vendeur par courrier électronique et après encaissement par ce-dernier de l’intégralité du prix.
Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site.
Il appartient au client de vérifier l’exactitude des informations figurant sur la confirmation de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Aucune modification de la commande n’est acceptée à partir de l’envoi du mail de confirmation de la commande adressé par le vendeur.